fbpx

Mentions Légales

 

Éditeur du site

SPOTINLEADS
6 Rue Maurice Roy, 18000 Bourges
06 59 79 60 74

Entreprise

Dénomination : SPOTINLEADS
Forme juridique : SASU
Capital social : 2500 euros
Déclarée sous le siret numéro : 80159391400030
Numéro TVA : FR 46801593914

Directeur de la publication

MANA Nasreddine
6 Rue Maurice Roy, 18000 Bourges
06 59 79 60 74
contact@spotinleads.fr

Déclaration à la Cnil

Les informations personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement automatisé. Aucun transfert de données n’est réalisé hors Union Européenne.
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l’Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, toute personne bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et de suppression sur les données nominatives la concernant.

Ce droit peut être exercé auprès de Spotinleads en nous contactant aux adresses suivantes :
Adresse : 6 Rue Maurice Roy, 18000 Bourges
Email : contact@spotinleads.fr
Par ailleurs, lorsque des informations vous sont demandées, elles sont obligatoires pour le traitement de votre dossier qui, à défaut, ne peut être effectué.

Propriété Intellectuelle

L’intégralité du Site de Spotinleads est protégé par les législations Françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toutes reproductions et représentations sont soumises à l’accord exprès et préalable de Spotinleads.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de Spotinleads et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de Spotinleads.

Responsabilité de Spotinleads

Les informations communiquées sur le Site de Spotinleads sont fournies à titre indicatif. Elles ne sauraient engager la responsabilité de Spotinleads. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.
La responsabilité de Spotinleads ne saurait être engagée pour tout dommage, de quelque nature qu’il soit, direct ou indirect, toute omission ou erreur ou impossibilité d’accéder au Site.